1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site devanturestudio.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Nom commercial : Devanture Studio
- Éditeur : Alexis Brevier EI (entrepreneur individuel, micro-entreprise)
- Siège social : 69 route de Léguvin, 31820 Pibrac
- SIRET : 943 350 439 00023
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Activité : Conception de sites internet, design d'interfaces et conseil numérique
- Contact : contact@devanturestudio.fr · 07 81 97 27 57
- Responsable de la publication : Alexis Brevier
2. Hébergement
Le site devanturestudio.fr est hébergé par :
- Hébergeur : Netlify, Inc.
- Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA
- Téléphone : +1 844 899 7312 · netlify.com
- Nom de domaine et DNS : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Devanture Studio est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Devanture Studio.
4. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations le concernant.
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